Etape 5 : Résultat de l’examen et suite de la procédure
Après les examens, le médecin et le psychologue examinent votre dossier.
Il est possible que notre médecin demande des analyses complémentaires, telles que des contrôles sanguins ou urinaires, ou l’avis d’un médecin spécialiste. Il est préférable d’effectuer ces analyses supplémentaires le plus rapidement possible. Lorsque nous en recevons les résultats (cela peut prendre 10 à 14 jours), le médecin et le psychologue prennent une décision.
Trois décisions sont possibles :
- Apte : après la période de retrait, vous pouvez récupérer votre permis de conduire au greffe. Vous recevez immédiatement les documents nécessaires.
- Apte sous conditions (limitation dans le temps ou code) : vous êtes autorisé à conduire sous certaines conditions et restrictions. La commune appose alors des codes spécifiques sur votre permis de conduire.
- Inapte : vous ne récupérez pas encore votre permis de conduire. Vous pouvez repasser les examens de réintégration après au moins 6 mois.
Cette décision est transmis par e-mail à vous-même, au parquet et au greffe. Nous vous adressons aussi cette décision par courrier, accompagné d’une explication claire.