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Déroulement des examens de réintégration

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keuze herstelonderzoeken

Etape 1 : Choix d’un organisme agréé

Vous recevez du parquet une liste des organismes agréés habilités à réaliser des examens de réintégration. Vous avez un délai d’un mois pour indiquer au parquet celui que vous avez choisi. Si vous ne le faites pas, le parquet choisira à votre place, ce qui différera votre parcours. Vous pouvez également communiquer votre choix plus tôt au greffe.

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aanmelden herstelonderzoeken

Etape 3 : Inscription via l’institut Vias

Le parquet nous transmet votre choix pour l’institut Vias. Nous vous contactons ensuite par courrier pour vous demander de compléter vos données en ligne et vous recevrez un formulaire de paiement.

Dans des cas très exceptionnels, vous devrez, en tant que candidat, nous contacter vous-même pour lancer la procédure d’inscription.

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afspraak herstelonderzoeken

Etape 3 : Paiement et rendez-vous

Dès votre paiement réglé, vous recevez immédiatement une proposition de rendez-vous. Si celle-ci ne vous convient pas, vous pouvez contacter nos collègues par téléphone. Vous recevrez quoi qu’il en soit un e-mail de confirmation de votre rendez-vous.

Un rendez-vous peut être modifié jusqu’à deux jours maximum avant la date prévue.

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Geneeskundig onderzoek herstelonderzoeken

Etape 4 : Journée d’examen

Tous les examens de réintégration ont lieu le même jour et au même endroit. L’examen médical est réalisé par un médecin, l’examen psychologique par un psychologue. Venez en forme et reposé.

Si vous ne vous présentez pas et que vous ne nous prévenez pas à temps, vous devrez payer le rendez-vous manqué ainsi que le nouveau rendez-vous. Prévoyez au moins quatre heures pour les examens de réintégration.

Quelques conseils

  1. Venez reposé et en bonne forme. Il est important d’avoir dormi suffisamment avant les examens. Dormez idéalement au moins 8 heures la veille.
  2. N’oubliez pas votre carte d’identité. Cela peut sembler évident, mais vous ne pourrez passer aucun examen de réintégration sans pièce d’identité.
  3. Partez à temps de chez vous. Ne vous laissez pas surprendre par les embarras de circulation. Prévoyez une marge suffisante pour arriver à l’heure.   
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resultaat herstelonderzoeken

Etape 5 : Résultat de l’examen et suite de la procédure

Après les examens, le médecin et le psychologue examinent votre dossier.

Il est possible que notre médecin demande des analyses complémentaires, telles que des contrôles sanguins ou urinaires, ou l’avis d’un médecin spécialiste. Il est préférable d’effectuer ces analyses supplémentaires le plus rapidement possible. Lorsque nous en recevons les résultats (cela peut prendre 10 à 14 jours), le médecin et le psychologue prennent une décision.

Trois décisions sont possibles :

  1. Apte : après la période de retrait, vous pouvez récupérer votre permis de conduire au greffe. Vous recevez immédiatement les documents nécessaires.
  2. Apte sous conditions (limitation dans le temps ou code) : vous êtes autorisé à conduire sous certaines conditions et restrictions. La commune appose alors des codes spécifiques sur votre permis de conduire.
  3. Inapte : vous ne récupérez pas encore votre permis de conduire. Vous pouvez repasser les examens de réintégration après au moins 6 mois.

Cette décision est transmis par e-mail à vous-même, au parquet et au greffe. Nous vous adressons aussi cette décision par courrier, accompagné d’une explication claire.

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gecombineerd onderzoek herstelonderzoeken

Etape 6 : Nouvel examen après une décision défavorable

Après une désicion défavorable, vous pouvez repasser les examens de réintégration après six mois. Vous pouvez recontacter l’institut Vias trois semaines avant la fin de la période d’inaptitude. Un nouvel examen après une décision assorti de conditions (limitation) est possible. Vous pouvez alors recontacter l’institut Vias trois semaines avant la fin de la limitation.